Mentions légales

Editeur

Le site www.eg-prestations.fr est la propriété et exploité par la société EG Prestations, dont le siège social se situe Espace de la Motte, Rue du Petit Montmarin, 70000 VESOUL, France.
Tél. 33 (0)3 84 96 99 31
Fax 33 (0)3 84 96 99 30
Directeur de la publication : François Grosperrin

Réalisation et hébergement

fcnet
9, rue Jacquard - 25 000 Besançon
Tél. 03 81 48 09 09

Données nominatives

Conformément aux dispositions de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à EG Prestations, Espace de la Motte, Rue du Petit Montmarin, 70000 VESOUL, France, ou nous contacter.

Responsabilité

Les informations fournies sur www.eg-prestations.fr le sont à titre informatif. EG Prestations ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
EG Prestations peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Propriété Intellectuelle

Tous les documents, informations textes, graphiques, images, photographies ou tout autre contenu diffusés sur le site www.eg-prestations.fr, sont la propriété exclusive de EG Prestations et sont réservés à l’utilisation de EG Prestations.
En conséquence, toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.eg-prestations.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.